Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) GEMMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GEMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMMA domicilié(e) 48-50 rue Sainte Geneviève, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque GEMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMMA (société anonyme) - 48-50 rue Sainte Geneviève, 69006 LYON - France
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180794 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 2 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164696 - Publication au BOPI 1993-11-02
Savons;parfums;cosmétiques;lotions pour les cheveux.Vêtements féminins;lingerie féminine; sous-vêtements féminins
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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